Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Procès-verbaux des séances des 19 et 26 juin 2020.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 29 mai au 7 septembre 2020.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er mars et le 31 mai 2020.
Numéro : 0/03
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Représentation du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Modification du règlement des CID et des FAC.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 24/09/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de l'Ourcq - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Contrats ruraux (CoR).
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 24/09/2020CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - prorogation du délai de présentation de deux demandes de versement du solde de subventions.
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 24/09/2020Fonds départemental d'Aménagement - Subvention pour la création d'une antenne des Chambres Consulaires à Provins.
Numéro : 1/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 24/09/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de La Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/03