Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Aménagement de la Scandibérique. Convention avec la Commune d'Othis.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Scandibérique - Aménagement d'un franchissement cyclable de la Seine par la création d'un encorbellement au pont de Valvins. Protocole transactionnel avec la Société Transdev.
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Route départementale 51. Convention relative à l'aménagement d'une liaison cyclable entre le Département, la Communauté de Communes Les Portes Briardes entre Villes et Forêts, la Communauté de Communes de l'Orée de la Brie et la Commune de Lésigny.
Numéro : 1/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Etudes de réalisation de la passerelle de franchissement de la route départementale (RD) 1605. Convention avec la SAS Plaine de Montaigu.
Numéro : 1/04
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Routes départementales (RD) 934 et 20e - Création d'un carrefour giratoire à Crécy-la-Chapelle. Convention entre la Commune de Crécy-la-Chapelle et la Société OMEGA TROPICAL PARK.
Numéro : 1/05
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021RD 29 - Aménagement de deux sections d'approche d'agglomération au nord et à l’est de l’agglomération de Barbey. Convention entre la Commune de Barbey et le Département.
Numéro : 1/06
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Route départementale (RD) 605. Convention entre la Commune de Montereau-Fault-Yonne et le Département relative à l’installation de faïence sur des ouvrages départementaux.
Numéro : 1/07
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Aliénation et vente de matériels appartenant au Département et affectés au Parc départemental.
Numéro : 1/08
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 10/09/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de La Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/09