Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 01/02/2019Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.
Numéro : 0/01
Date : 01/02/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 4 décembre 2018 au 14 janvier 2019.
Numéro : 0/02
Date : 01/02/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 novembre 2018.
Numéro : 0/03
Date : 01/02/2019Représentation du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Date : 01/02/2019Contrats ruraux (CoR).
Numéro : 1/01
Date : 01/02/2019Avenant N°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau.
Numéro : 1/02
Date : 01/02/2019Aides départementales en faveur de l'agriculture.
Numéro : 1/03
Date : 01/02/2019Espaces Naturels Sensibles – Renouvellement de la convention de partenariat avec le CBNBP et avenants avec divers partenaires intervenant dans les domaines du patrimoine naturel, de la gestion et de l’animation des ENS.
Numéro : 1/04
Date : 01/02/2019Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et l'Association de l'Aquifère des Calcaires de Champigny-en-Brie. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département et l'Association Seine-et-Marne Environnement.
Numéro : 1/05
Date : 01/02/2019Transformation de l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses en Syndicat mixte ouvert et adoption de ses nouveaux statuts.
Numéro : 1/06