Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 janvier au 19 mai 2020.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er janvier et le 29 février 2020.
Numéro : 0/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 26/06/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2020.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 26/06/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Avenant n° 1 à la convention cadre 2018-2020 et approbation de la convention de financement 2020.
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 26/06/2020Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Convention de réalisation pour un projet.
Numéro : 1/03
Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Avis du Département de Seine-et-Marne sur le projet de Schéma de Cohérence territoriale (SCoT) du Grand Provinois.
Numéro : 1/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 26/06/2020Fonds d'Équipement Rural (FER).
Numéro : 1/04
Type : SEANCE
Date : 26/06/2020Convention de coopération en vue d’une maîtrise des outils de production, transport et stockage d’eau jusqu’au réseau de distribution d’eau potable du sud francilien.
Numéro : 1/04