Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCEDate : 19/11/2021Procès-verbal du Conseil départemental du 23 septembre 2021.
Numéro : 0/01
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 4 septembre au 15 octobre 2021.
Numéro : 0/02
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juillet et le 30 septembre 2021.
Numéro : 0/03
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Désignation des représentants du Département au sein du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST) de Seine-et-Marne.
Numéro : 0/04
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de Val d'Europe Agglomération - Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTEDate : 19/11/2021Protocole transactionnel concernant la résiliation du marché relatif à la réalisation d'un barreau routier A4/RN36.
Numéro : 1/01
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de l'Orée de la Brie - Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour trois projets.
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTEDate : 19/11/2021Fonds d'Équipement Rural (FER).
Numéro : 1/02
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Nemours – Avenant n°1 au contrat.
Numéro : 1/03
Type : SEANCEDate : 19/11/2021Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Chelles - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/04