Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Procès-verbal de la séance du 28 mai 2021.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Formation des Commissions thématiques du Conseil départemental.
Numéro : 0/03
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/05
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Numéro : 0/06
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Election des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) - Formation plénière.
Numéro : 0/07
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux.
Numéro : 2/02
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Désignation de deux conseillers départementaux dans le cadre de la reprise en régie des deux établissements publics départementaux autonomes en charge de l'accueil d'urgence à l'aide sociale à l'enfance.
Numéro : 4/01
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Convention pour acter la reconstruction du « village d’enfants de Boissettes » de la Fondation Action Enfance.
Numéro : 4/02
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Participation à la gouvernance de la société de coordination (SC) de "DomusNostra" constituée par 3 Moulins Habitat (TMH) et RLF Résidences
Numéro : 4/03
Type : SEANCE
Date : 15/07/2021Collection Rosa Bonheur : acquisition de la tenue « Lakota-Sioux » et validation de la convention de dépôt avec Madame Katherine Brault.
Numéro : 6/01