Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 07/02/2020Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019.
Numéro : 0/01
Date : 07/02/2020Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 28 novembre 2019 au 17 janvier 2020.
Numéro : 0/02
Date : 07/02/2020Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre et le 31 décembre 2019.
Numéro : 0/03
Date : 07/02/2020Modification de la composition du Conseil d'administration de l'EPIC Seine-et-Marne Attractivité - Agence pour l'attractivité et le rayonnement de la Seine-et-Marne.
Numéro : 0/04
Date : 07/02/2020Avenant n°2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.
Numéro : 1/01
Date : 07/02/2020Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Grisy-Suisnes : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.
Numéro : 1/02
Date : 07/02/2020Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Faremoutiers - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/03
Date : 07/02/2020Convention de partenariat entre le Département et Aéroports de Paris (ADP) 2020-2025.
Numéro : 1/05
Date : 07/02/2020Convention entre SNCF Réseau et le Département sur les modalités de financement de l’étude d’aménagement foncier de Mitry-Mory - Projet « CDG Express ».
Numéro : 1/06
Date : 07/02/2020Contrat de territoire Eau et Climat « Protection des ressources en eau de l’est seine-et-marnais ».
Numéro : 1/07