Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 22/03/2019Procès-verbal de la séance du 1er février 2019.
Numéro : 0/01
Date : 22/03/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 15 janvier au 25 février 2019.
Numéro : 0/02
Date : 22/03/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er décembre 2018 au 31 janvier 2019.
Numéro : 0/03
Date : 22/03/2019Représentation du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Date : 22/03/2019Vœu relatif à Aéroports de Paris, présenté par le groupe Gauche Républicaine et Communiste.
Numéro : 0/05
Date : 22/03/2019Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne.
Numéro : 1/01
Date : 22/03/2019Contrats ruraux (CoR).
Numéro : 1/02
Date : 22/03/2019Poursuite du partenariat du Département avec la Chambre d'agriculture de région Ile-de-France.
Numéro : 1/03
Date : 22/03/2019Avenant n° 1 à la convention entre le Département et l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.
Numéro : 1/04
Date : 22/03/2019Poursuite du partenariat du Département avec le Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS).
Numéro : 1/05