Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCEDate : 16/12/2021Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 18 octobre au 26 novembre 2021.
Numéro : 0/02
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Modification de la composition des Commissions thématiques du Conseil départemental.
Numéro : 0/03
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Développement local : BP 2022.
Numéro : 1/01
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Budget primitif 2022 : Attractivité du territoire.
Numéro : 1/02
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Budget primitif 2022 - mobilités routes.
Numéro : 1/03
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Budget Primitif 2022 - Agriculture.
Numéro : 1/04
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Contrats ruraux (CoR).
Numéro : 1/05
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l’année 2022.
Numéro : 1/06
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Aide exceptionnelle aux apiculteurs impactés par les intempéries de la saison 2021.
Numéro : 1/07
Type : SEANCEDate : 16/12/2021Attribution d'une subvention à l'Association Prévention routière pour la réalisation d'actions de sensibilisation des collégiens aux risques routiers.
Numéro : 1/08