Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 17/05/2019Procès-verbal de la séance du 22 mars 2019.
Numéro : 0/01
Date : 17/05/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 26 février au 19 avril 2019.
Numéro : 0/02
Date : 17/05/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er février et le 31 mars 2019.
Numéro : 0/03
Date : 17/05/2019Représentation du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Date : 17/05/2019Le Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en Seine-et-Marne (PDIPR) : un accompagnement des communes et de leurs groupements pour un maillage paysager du département ; adaptation du dispositif d’aides aux collectivités.
Numéro : 1/01
Date : 17/05/2019Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en faveur de la biodiversité contractualisées au titre de la campagne 2017-2021.
Numéro : 1/02
Date : 17/05/2019Personnel Départemental : création et modification d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.
Numéro : 2/01
Date : 17/05/2019Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) de Seine-et-Marne, relative à la gestion des prestations d'action sociale en matière d'action culturelle, sociale, de vacances et de loisirs en faveur des agents départementaux.
Numéro : 2/02
Date : 17/05/2019Action sociale en faveur des agents du Département : modification des conditions d'attribution et augmentation de la participation du Département aux CESU en faveur des agents en situation de handicap et pour la garde d'enfants de 0 à 6 ans.
Numéro : 2/03
Date : 17/05/2019Avenant à la convention relative à la participation financière du Département à la restauration collective des agents départementaux de l'agglomération melunaise avec l'Association du Restaurant Inter-Administratif de Melun (RIAM).
Numéro : 2/04