Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 26/09/2019Procès-verbaux des séances des 17 mai, 14 juin et 1er juillet 2019.
Numéro : 0/01
Date : 26/09/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 21 mai au 2 septembre 2019.
Numéro : 0/02
Date : 26/09/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 31 mai 2019.
Numéro : 0/03
Date : 26/09/2019Avenant N°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine.
Numéro : 1/01
Date : 26/09/2019Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Val Briard - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/02
Date : 26/09/2019Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/03
Date : 26/09/2019Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes Plaines et Monts de France - Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets.
Numéro : 1/04
Date : 26/09/2019Dispositif contractuel spécifique Sénart : modification du programme d'actions.
Numéro : 1/05
Date : 26/09/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Trilport - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.
Numéro : 1/07
Date : 26/09/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Crégy-lès-Meaux - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.
Numéro : 1/08