Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Procès-verbaux des séances des 1er et 15 juillet 2021.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er mai au 3 septembre 2021.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er avril et le 30 juin 2021.
Numéro : 0/03
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Désignation des représentants du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Election des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) - Formation plénière
Numéro : 0/05
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Transfert des Routes Nationales (RN) 4 et 36 dans le réseau routier départemental.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Contrats ruraux (CoR)
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Avenant aux contrats ruraux (CRUR) des Communes de Saint Hilliers- Fontains et Fontaine-Fourches.
Numéro : 1/03
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau - Avenant n° 3 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets.
Numéro : 1/04
Type : SEANCE
Date : 23/09/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.
Numéro : 1/05