Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 19/12/2019Procès-verbal de la séance du 15 novembre 2019.
Numéro : 0/01
Date : 19/12/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 15 octobre au 27 novembre 2019.
Numéro : 0/02
Date : 19/12/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre 1er septembre et le 31 octobre 2019.
Numéro : 0/03
Date : 19/12/2019Représentation du Département au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Date : 19/12/2019Développement local : BP 2020.
Numéro : 1/01
Date : 19/12/2019Budget primitif 2020 : Développement territorial - Agriculture.
Numéro : 1/02
Date : 19/12/2019Budget primitif 2020 : Protection de l'environnement.
Numéro : 1/03
Date : 19/12/2019Budget Primitif 2020 : Attractivité du Territoire.
Numéro : 1/04
Date : 19/12/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Nanteuil-lès-Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/05
Date : 19/12/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Fontenay-Trésigny - Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.
Numéro : 1/06