Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2020.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 8 septembre au 19 octobre 2020.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Avenant n° 2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 13/11/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres : Contrat cadre, programme d'actions et convention de réalisation.
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 13/11/2020Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne - Convention de réalisation.
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Rapport annuel de développement durable 2020 (RADD).
Numéro : 1/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 13/11/2020Fonds d'Équipement Rural (FER).
Numéro : 1/03
Type : SEANCE
Date : 13/11/2020Adoption du Rapport annuel de gestion 2019 de la SEM Ile-de-France Energies.
Numéro : 1/04
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 13/11/2020Attribution de subventions au titre du dispositif d'aide aux Mesures Agro-Environnementales et Climatiques en faveur de la Biodiversité (MAEC Biodiversité).
Numéro : 1/04