Délibérations du département de Seine-et-Marne

Date : 15/11/2019Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019.
Numéro : 0/01
Date : 15/11/2019Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 3 septembre au 16 octobre 2019.
Numéro : 0/02
Date : 15/11/2019Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juin et le 31 août 2019.
Numéro : 0/03
Date : 15/11/2019Désignation des représentants du Département pour siéger au sein de divers organismes.
Numéro : 0/04
Date : 15/11/2019Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/01
Date : 15/11/2019Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois.
Numéro : 1/02
Date : 15/11/2019Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/03
Date : 15/11/2019Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.
Numéro : 1/04
Date : 15/11/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/05
Date : 15/11/2019Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mareuil-lès-Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/06