Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 1er décembre 2020 au 12 février 2021.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er novembre 2020 et le 31 janvier 2021.
Numéro : 0/03
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Contrat cadre, programme d'actions.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Dispositif contractuel spécifique pour les communes seine-et-marnaises appartenant à la Communauté d'Agglomération Roissy-Pays de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde de la subvention.
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Contrats ruraux (CoR).
Numéro : 1/03
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Protocole d'accord relatif à l'aménagement du site de Paris-Villaroche : avenant à une convention d'études.
Numéro : 1/04
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Aide à la création de sites Internet - Avenant à la convention à conclure avec les collectivités de Seine-et-Marne.
Numéro : 1/05
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Avenant n° 8 à la convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre le Département et Seine-et-Marne Attractivité - Prorogation de la convention pour 2021, ajustement des objectifs et détermination de la participation financière du Département.
Numéro : 1/06
Type : SEANCE
Date : 05/03/2021Fonds de développement touristique - Ajustement du règlement et ouverture de l'appel à projets 2021.
Numéro : 1/07