Délibérations du département de Seine-et-Marne

Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Procès-verbal de la séance du 5 mars 2021.
Numéro : 0/01
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 13 février au 19 mars 2021.
Numéro : 0/02
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Désignation des représentants du Département pour siéger au sein de la Commission départementale chargée d'établir la liste des jurés de la cour d'assises de Seine-et-Marne.
Numéro : 0/04
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Motion de soutien au collectif des urgentistes non universitaires d’Ile-de-France pour une refonte des critères relatifs à la répartition des Docteurs Juniors sur les territoires franciliens.
Numéro : 0/05
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Provins - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/01
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 16/04/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Plaines et Monts de France - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement d'une subvention.
Numéro : 1/01
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mouroux - Contrat cadre, programme d'actions.
Numéro : 1/02
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 16/04/2021CID de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.
Numéro : 1/02
Type : SEANCE
Date : 16/04/2021Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Soupplets - Contrat cadre et programme d'actions.
Numéro : 1/03
Type : COMMISSION PERMANENTE
Date : 16/04/2021Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - Convention de réalisation.
Numéro : 1/03