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Avenant n°2 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.
Type
SEANCE
Date de la séance
07/02/2020
Publication RAA
10/02/2020
Numéro
1/01
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 19547.5.0-Deliberation.pdf
19547.5.1-annexe1-a-la-delib-Avenant.pdf
19547.5.2-Convention-equipement-informatique.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 19547.5.0-Deliberation.pdf
19547.5.1-annexe1-a-la-delib-Avenant.pdf
19547.5.2-Convention-equipement-informatique.pdf