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Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.
Type
SEANCE
Date de la séance
15/11/2019
Publication RAA
21/11/2019
Numéro
1/04
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18621.5.0-Deliberation.pdf
18621.5.1-convention-verneuil.pdf
18621.5.2-annexe1-a-la-delib-Avenant.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18621.5.0-Deliberation.pdf
18621.5.1-convention-verneuil.pdf
18621.5.2-annexe1-a-la-delib-Avenant.pdf