Retour à la liste
Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Val Briard - Contrat cadre et programme d'actions.
Type
SEANCE
Date de la séance
26/09/2019
Publication RAA
02/10/2019
Numéro
1/02
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18027.4.0-Deliberation.pdf
18027.4.1-Annexe-1_CCVB_Contrat-cadre-CID-et-prog-actions.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18027.4.0-Deliberation.pdf
18027.4.1-Annexe-1_CCVB_Contrat-cadre-CID-et-prog-actions.pdf