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Avenant n°1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Montereau et convention de réalisation.
Type
SEANCE
Date de la séance
14/06/2019
Publication RAA
18/06/2019
Numéro
1/05
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18461.5.0-Deliberation.pdf
18461.5.1-annexe-1-a-la-delib-Avenant.pdf
18461.5.2-convention-Dojo.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires Document(s) à télécharger 18461.5.0-Deliberation.pdf
18461.5.1-annexe-1-a-la-delib-Avenant.pdf
18461.5.2-convention-Dojo.pdf