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Avenant n° 1 à la convention entre le Département et l’Office National des Forêts (ONF) concernant les actions de préservation et de valorisation des espaces forestiers, du patrimoine historique, archéologique et culturel en Seine-et-Marne.
Type
SEANCE
Date de la séance
22/03/2019
Publication RAA
27/03/2019
Numéro
1/04
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Eau, de l'Environnement et de l'Agriculture Document(s) à télécharger 18462.4.0-Deliberation.pdf
18462.4.1-Avenant.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Eau, de l'Environnement et de l'Agriculture Document(s) à télécharger 18462.4.0-Deliberation.pdf
18462.4.1-Avenant.pdf