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Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et l'Association de l'Aquifère des Calcaires de Champigny-en-Brie.
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département et l'Association Seine-et-Marne Environnement.
Type
SEANCE
Date de la séance
01/02/2019
Publication RAA
05/02/2019
Numéro
1/05
Commission(s)
Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances Emetteur(s) Direction de l'Eau, de l'Environnement et de l'Agriculture Document(s) à télécharger 18278.6.0-Deliberation.pdf
18278.6.1-Deliberation.pdf
18278.6.2-Annexe-a-la-deliberation-A_convention-AQUI-Brie.pdf
18278.6.3-Annexe-a-la-deliberation-B_avenant-SEME.pdf
Finances Emetteur(s) Direction de l'Eau, de l'Environnement et de l'Agriculture Document(s) à télécharger 18278.6.0-Deliberation.pdf
18278.6.1-Deliberation.pdf
18278.6.2-Annexe-a-la-deliberation-A_convention-AQUI-Brie.pdf
18278.6.3-Annexe-a-la-deliberation-B_avenant-SEME.pdf