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Avenants n°1 aux conventions entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relatives aux subventions d'investissement (exercices 2015 et 2016).
Type SEANCE
Date de la séance 09/06/2017
Publication RAA
Numéro 1/03
Commission(s) Aménagement du Territoire, Politiques contractuelles, Environnement et Agriculture
Finances
Emetteur(s) Direction de l'Aménagement et du Développement des Territoires
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